Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HENRI ROYER LEBON
Numéro de dépôt :
1050570
Date de dépôt :
03/05/1978
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque HENRI ROYER LEBON
Déposée le 3 mai 1978 par SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « HENRI ROYER LEBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HENRI ROYER LEBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HENRI ROYER LEBON est expirée depuis le 3 mai 1988.
SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053